Les loisirs nautiques cet été : partez en vacances bien préparés !

De nouvelles réglementations sont en vigueur depuis Janvier 2005 et cela s'applique à tout type d'embarcation de plaisance, et tout type de plan d'eau, mer, rivière, lac etc... Cette campagne est faite pour sensibiliser les plaisanciers, et faire qu'ils soient en conformité avec les normes internationales.

En mer :

Le conseil essentiel est d'améliorer sa connaissance de la mer et sa connaissance de l'activité pratiquée. Une activité en mer se prépare bien en amont, et même avant le départ en vacances. Lors d'une croisière, il faut prendre connaissance de la côte, des ports où l'on va faire escale, des endroits de refuge en cas de mauvais temps, des maréesmarées... Pour le jetski, le permis est obligatoire, mais avant de pratiquer, il faut réviser ses connaissances et se renseigner sur les zones autorisées pour ne pas gêner les autres, et en particulier les baigneurs. Pour la planche à voile, il faut savoir ce que sont un ventvent de terre et un vent de mer pour ne pas se faire surpendre... Autre conseil : ne pas tenter de contourner les réglementations. Par exemple, louer un voilier pour s'affranchir d'un permis moteur. La mer peut se charger de vous rappeler à l'ordre.

En eau douce :

Il est indispensable de se renseigner sur les plans d'eau navigués, consulter les règlements particuliers de police (RPP) et plus simplement respecter la signalisation quand elle se présente pour y naviguer avec prudence. Il faut aussi se renseigner sur les biefsbiefs très fréquentés, être en liaison radio VHFVHF avec les autres usagers et se munir de cartes, du matériel de sécurité.

La nouvelle réglementation en cinq points-clef

1. Le radeau de survie

Le plaisancier pourra désormais s'équiper du moyen de sauvetage collectif adapté à sa navigation. Concrètement, s'il pratique une navigation au large, il aura le choix entre un radeau de survie et une annexe à gonflage automatique. Le radeau et l'annexe ne seront plus soumis à la réglementation française, ils devront respecter les normes internationales. A noter que la duréedurée de vie des radeaux existants, conçus selon la réglementation française actuelle est prolongée, elle passe de 12 à 15 ans et la fréquence de révision est modifiée. Désormais ces radeaux seront vérifiés tous les trois ans, au lieu d'une révision annuelleannuelle précédemment en vigueur.

2. La zone de navigation et le matériel de sécurité

C'est désormais la distance d'éloignement de la côte qui détermine le matériel de sécurité nécessaire et non le classement du navire dans une catégorie de navigation. Ainsi, l'embarquement d'un radeau de survie ou d'une annexe à gonflage automatique pour une navigation en deçà de 6 milles d'un abri n'est plus obligatoire, même sur un navire de catégorie de conception A1 ou Haute mer1. Pour les équipements, l'obligation demeure pour certains matériels comme les brassières, les fuséesfusées, etc. En revanche, les plaisanciers pourront choisir parmi les différentes solutions proposées par les fabricants, pour le mouillage, les moyens de communication ou les documents nautiques.

3. Le recours aux normes et l'harmonisation des référentiels techniques

Le recours systématique à un référentiel technique, c'est-à-dire à des normes, élaboré conjointement par les professionnels, les administrations et les usagers au niveau européen ou international, contribue à améliorer le niveau de sécurité des navires puisque l'on prend en compte des éléments nouveaux tels que le calcul des structures, la flottabilitéflottabilité et la stabilité. Par ailleurs, le recours à la normalisation permettra également d'adapter en permanence les règles de constructionconstruction aux évolutions technologiques puisque les normes sont mises en réexamen tous les cinq ans.

4. La construction amateur

Jusqu'à cette réforme, la construction amateur était contrôlée par l'administration à partir d'un référentiel technique national. Désormais les plaisanciers devront s'auto-certifier et respecter la totalité des normes de construction. Quand leur navire relèvera des catégories de conception C1 ou D1, l'autocertification sera totale. Quand leur navire relèvera des catégorie de conception A1 ou B1, ils devront en outre faire appel à un organisme pour valider le respect des normes sur la stabilité et la flottabilité.

5. L'immatriculation en France de navires européens non marqués CE

Préalablement à la réforme, un navire de plaisance mis en service avant juin 1998 dans un Etat membre devait être approuvé par les Affaires maritimes (centre de sécurité des navires) pour être immatriculé en France. Désormais, ce navire pourra être immatriculé sur présentation d'une lettre de pavillon. Toutefois ce navire est soumis aux dispositions concernant l'armement de sécurité.