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    Les applications actuelles de traçabilitétraçabilité des produits font perdre de vue que les futures applications iront au-delà et seront plus intrusives dans la vie des personnes. En effet, tous les objets qui entourent une personne établissent sa biographie. Par exemple, un ticket de caisse ou un titre de transport permettent de localiser une personne et de connaître ses activités dans les moindres détails.

    Des informations suivies. © Geralt CC0
    Des informations suivies. © Geralt CC0

    De nombreux cas, mettant en œuvre la RFIDRFID à des fins de marquage humain, ont d'ores et déjà été remarqués. L'autorisation donnée aux États-Unis par la Food and Drug AdministrationFood and Drug Administration d'utiliser des tags sous-cutanéssous-cutanés pour des implantations humaines a fait grand bruit. Bien sûr, au départ, les applications apparaissent fort légitimes. Le but avoué est de permettre à des secouristes d'accéder grâce à cet identifiant aux dossiers médicaux des patients afin de leur administrer au plus vite les traitements adaptés même s'ils sont trouvés inconscients. Tâchons d'imaginer les dérives possibles de cette application en nous situant dans le cas d'une catastrophe de grande ampleur. Sans forcément avoir les conséquences des attentats du 9/11 (11 septembre 2001), un accidentaccident impliquant de nombreuses victimes réclame des soins en urgence et il faut alors que les secouristes gèrent les priorités. Est-ce que la culture américaine n'autoriserait pas de privilégier les blessés assurés sociaux ?

    Un autre cas de figure qui se passe au Japon est choquant pour notre culture européenne. Les Japonais sont friands de technologies et adorent leur GSMGSM. Évidemment, ils aiment aussi leurs enfants ! Alors, certains écoliers se sont vus marqués avec ces tags sous-cutanés pour permettre à leurs parents d'être avertis par SMSSMS lorsqu'ils arrivent dans l'établissement.

    Les objets véhiculent toutes sortes d'informations

    Mais revenons aux objets. Le plus important, ce n'est pas tant l'objet mais les informations véhiculées par celui-ci qu'il faut prendre en compte.

    La CNILCNIL a mis en avant deux priorités fondamentales lors de sa séance du 30 octobre 2003 :

    • les données traitées sont bien des données personnelles, même s'il s'agit de données ne portant que sur des objets, dès lors que la technologie RFID permet d'instituer un maillage dense d'analyse des milliers d'objets qui entourent une personne ;
    • il faut imposer la mise en place de mécanismes de désactivation des « smart tags » dans certaines situations et avec le libre choix des personnes.
    Une menace pour notre vie privée ?
    Une menace pour notre vie privée ?

    Contrairement aux législations européennes et nationales, la CNIL pose donc le principe selon lequel les données contenues dans les tags RFID entourant une personne, constituent des données à caractère personnel. En effet, le maillage de ces informations permet de véritablement tracer la vie des consommateurs. Dès lors, la classification de ces informations en données à caractère personnel devra être effectuée par le législateur. À moins que jurisprudence ne fasse loi...