Suite au cas récent d'exportation illégale par les Etats-Unis de semences de maïs transgénique Bt10 vers la France et l'Espagne, la Commission européenne vient de publier une liste de 26 produits génétiquement modifiés autorisés dans les 25 Etats membres.

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    Maïs trangéniqueCrédits : CORDIS

    Maïs trangéniqueCrédits : CORDIS

    Les produits repris sur la liste incluent 12 variétés de maïs, six variétés de graines oléagineusesoléagineuses de colza, cinq de coton et une de graines de soja, un produit biomassebiomasse et une crème de levurelevure. Cette liste vise à mettre un terme à la confusion qui a suivi les événements récents.

    "Ce registre est un instrument important qui clarifie le statut juridique des OGMOGM admis à la vente dans l'UE avant l'entrée en vigueur de l'actuelle législation en avril 2004", explique Markos Kyprianou, Commissaire européen en charge de la Santé et de la Protection des consommateurs. "Le registre indique clairement quels produits peuvent être légalement vendus dans l'UE, même si en réalité nombre de ces produits ne se trouvent pas actuellement sur le marché communautaire."

    Les 26 produits étaient déjà autorisés au titre de l'ancienne législation européenne ou n'étaient pas soumis à une procédure d'autorisation au moment de leur mise sur le marché. Etant donné qu'ils échappaient aux nouvelles et sévères dispositions législatives entrées en vigueur en avril 2004, lesquelles prévoient une procédure d'autorisation exhaustive et une évaluation scientifique de leur sécurité par l'Autorité européenne de sécurité des alimentsAutorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), ces produits ont été examinés par la Commission et le Centre commun de Recherche avant d'être inscrits dans une section spécifique du registre communautaire des denrées alimentaires et aliments pour animaux génétiquement modifiés avec toute l'information nécessaire. Dès qu'un produit figure sur le registre UE, il peut être légalement vendu pendant une période déterminée comprise entre 3 et 9 ans, à l'issue de laquelle une demande de reconduction de l'autorisation doit être introduite auprès de la Commission européenne.