OGM : le maïs MON810 à nouveau autorisé en France ?

Le 9 février 2008, alors que se déroulait le Grenelle de l’Environnement, la France avait notifié à Bruxelles une ordonnance de suspension valant sur la culture des semences provenant de la variété de maïs génétiquement modifié MON810. Confirmée le 13 février, elle conduisait à interdire provisoirement la culture du maïs OGM MON810 sur le territoire français.

Par la suite, Bruxelles avait chargé le groupe OGM (groupe scientifique sur les organismes génétiquement modifiésorganismes génétiquement modifiés) de l'Efsa (autorité européenne de sécurité alimentaire) d'évaluer à nouveau l'ensemble des documents fournis dans le cadre de la justification de cette clause de sauvegardesauvegarde et de sa duréedurée.

Le résultat de l'expertise vient de tomber : « En termes de risque pour la santé humaine et animale et l'environnement, l'information fournie ne présente pas des preuves scientifiques nouvelles qui rendraient caduquescaduques les précédentes évaluations des risques du maïs MON810maïs MON810. [...] Aucune preuve scientifique, en termes de risque pour la santé humaine et animale et l'environnement, n'a été fournie qui puisse justifier l'invocation d'une clause de sauvegarde en vertu de l'article 23 de la directive 2001/18/CE et de mesure d'urgence en vertu de l'article 34 du règlement (CE) n°1829/2003 ».

Coupe d’épi de maïs. Crédit Commons

L'Association Française pour l'Information Scientifique (Afis), qui concluait déjà le 17 janvier 2008 au terme du colloque BiotechnologiesBiotechnologies & AgricultureAgriculture durable qu'il n'existait aucun fondement scientifique à l'activation de la clause de sauvegarde, accepte cette décision sans surprise. Et d'en rajouter une couche, dénonçant « la déformation des conclusions scientifiques à des fins politiques partisanes » et sollicitant « la restauration de l'intégritéintégrité scientifique dans l'élaboration des décisions politiques ».

Surprises et réactions

Le Ministre de l'Ecologie français Jean-Louis Borloo a immédiatement réagi à l'avis publié par l'Efsa tout en réaffirmant sa position : « la France maintient sa position sur la clause de sauvegarde et elle la soutiendra au Conseil des ministres européens », tout en soulignant que cet avis ne constitue qu'une étape du processus.

Arnaud Apoteker, l'un des responsables de Greenpeace France, titulaire d'une maîtrise de Sciences et Techniques de Protection de l'Environnement et docteur en biologie physico-chimique appliquée à l'université Paris XII, s'indigne de cet avis et déclare entre autres : « l'Efsa continue de faire comme elle a toujours fait en méconnaissance totale de cause : donner des avis positifs sur tous les OGM ! Face à l'adversité, l'Efsa ferme donc les oreilles et fait le gros dosdos aux dépens des citoyens français et européens ».

Ce pugilat administratif est donc loin d'être terminé... En tout état de cause, la décision finale appartiendra au Conseil des Ministres européens, ou même à la Commission européenne en cas de désaccord. En attendant, le Ministère de l'Ecologie rappelle qu'en accord avec la Commission, la France a entrepris cette année des travaux visant à « renforcer l'évaluation environnementale des plantes génétiquement modifiées ».