Recommandations

La France connaît depuis samedi dernier un épisode aigu de pollution par l'ozone, comme la plupart des pays européens. Cet épisode est essentiellement dû aux conditions météorologiques actuelles : températures très élevées et ventvent faible, qui favorisent la formation d'ozone à partir de polluants " précurseurs " (oxydes d'azoteoxydes d'azote et composés organiques volatilscomposés organiques volatils, comme les hydrocarbures). De nombreux dépassements du seuil d'information ont été relevés dans la plupart des régions françaises. Cet épisode est exceptionnel par son ampleur même si le niveau maximal enregistré cette année en région parisienne (début juillet), 270 µg/m³, reste à ce stade sensiblement inférieur au record historique de cette région (340 µg/m³ en août 1998).

Cet épisode généralisé de pollution à l'ozone sur la France est amené à se prolonger et s'aggraver dans les prochains jours, compte tenu des prévisions météorologiquesprévisions météorologiques très défavorables.

Le ministère de l'Ecologie et du Développement DurableDéveloppement Durable rappelle les recommandations du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France pour les personnes pouvant présenter une sensibilité particulière à la pollution : jeunes enfants, personnes âgées, asthmatiques et insuffisants respiratoires. Ces personnes sont invitées à reporter toute activité physique et sportive intense et à privilégier les activités calmes.

• Une réduction des émissions de polluants par des comportements responsables

Chacun peut contribuer à diminuer les concentrations de polluants précurseurs de l'ozone en adaptant son activité, par exemple en différant dans la mesure du possible les déplacements automobilesautomobiles, ou, si ces déplacements sont nécessaires, en adoptant une conduite souple et économe et en réduisant sa vitesse. Il est également recommandé d'éviter de faire le plein de carburant aux heures chaudes de la journée ou de reporter les travaux nécessitant l'utilisation de peintures ou solvantssolvants, pour réduire les émissions d'hydrocarbures. Les exploitants industriels sont de leur côté invités à prendre toutes mesures nécessaires pour réduire leurs émissions. Compte tenu du processus cumulatif de formation et de fixation de l'ozone, ces mesures sont toutefois d'une efficacité bien moindre que celles prises l'hiverhiver pour limiter les pics de pollution au dioxyde de soufresoufre ou aux oxydes d'azote.

Des cartes de prévision à deux jours de la pollution par l'ozone sur l'ensemble de l'Europe, sont consultables depuis début juillet quotidiennement sur le site internetinternet du ministère de l'écologieécologie et du développement durable : www.environnement.gouv.fr. Elles sont réalisées par l'INERIS (institut national de l'environnement industriel et des risques) dans le cadre du programme de recherche " PREVAIR " financé par le ministère.
Des prévisions locales et les résultats les plus récents des mesures sont par ailleurs disponibles auprès des associations agréées de surveillance de la qualité de l'airair dont les coordonnées sont indiquées sur le site internet
http://www.environnement.gouv.fr.

Le seuil d'alerte (360 µg/m³ pendant une heure) n'a pas été atteint. La France va terminer à l'automneautomne, la transposition de la directive européenne du 12 février 2002 sur l'ozone dans l'air ambiant, qui fixe à 240 µg/m3 pendant trois heures consécutives ce seuil d'alerte pour l'ozone, au lieu de 360 µg/m³ pendant une heure actuellement. Cette directive, applicable au 9 septembre 2003, demande aux Etats membres de prendre des mesures " progressives et efficaces au regard de leur coût " en cas de risque de dépassement du seuil d'alerte. Les Etats sont libres de choisir les mesures qu'ils mettent en œuvre à cet effet. Ainsi la France prévoit de généraliser, à partir de 240 µg/m3, les réductions de vitesse actuellement appliquées volontairement dans quelques agglomérations. De même des réductions des émissions de précurseurs dans les installations industrielles sont prévues et seront définies localement par les préfets (réduction d'activité des plus gros émetteurs d'oxydes d'azote et de COV). Le seuil déclenchant la circulation alternée et la gratuité des transports resterait fixé à 360 µg/m³.

Un travail de fond du ministère pour obtenir des résultats significatifs à moyen terme

Mais la façon la plus efficace de réduire la pollution à l'ozone est d'agir de manière continue, y compris en dehors des pics, sur la réduction des émissions de polluants précurseurs (oxydes d'azote et composés organiques volatils), pour limiter la fréquencefréquence et la gravitégravité des épisodes de pollution. Du fait des mesures prises depuis 10 ans, les concentrations de dioxyde d'azote ont baissé dans la plupart des agglomérations d'environ 20% en six ans. Les concentrations de monoxyde d'azotemonoxyde d'azote mesurées par les capteurscapteurs proches du trafic automobile ont baissé d'environ 30% dans la plupart des agglomérations.
L'action des Directions Régionales de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement sur les entreprises émettrices de composés organiques volatils a ainsi permis en 2002 de réduire de 20% environ les émissions des 250 sites industriels les plus importants.

D'autres mesures ont déjà été décidées, mais elles ne produiront leur plein effet que d'ici quelques années. En ce qui concerne le transport automobile par exemple, les normes européennes vont réduire de moitié environ les émissions polluantes des véhicules neufs à partir de 2005-2006. Une prochaine étape de réduction des normes à l'horizon 2010 fait actuellement l'objet d'un travail de coopération entre les ministères de l'environnement français et allemand.
Enfin, la France a adopté fin juin un programme pluriannuel de réduction des émissions polluantes de tous les secteurs d'activité, permettant de réduire de 40% environ les émissions dans l'air d'oxydes d'azote, de dioxyde de soufre et de composés organiques volatils entre 2000 et 2010, sa mise en œuvre réduira aussi les niveaux d'ozone du fait de la diminution des émission de ses précurseurs.

Roselyne Bachelot-Narquin présentera à l'automne de façon plus détaillée l'ensemble de la politique de l'air que le Gouvernement est en train de mettre progressivement en place.