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Dans l'élan de 1972 avec la conférence de Stockholm et de la convention de Londres sur l'immersion des déchets, la Convention internationale pour la préventionprévention de la pollution par les navires est adoptée en 1973 au siège de l'Organisation maritime internationale (OMI).
Classement des types de pollution par navires
Cette convention dénommée Marpol, de l'anglais MARine POLlution, concerne différents types de pollution par les navires, rassemblés dans des annexes, dont seules les deux premières sont obligatoires :
- l'annexe I pour les hydrocarbureshydrocarbures ;
- l'annexe II pour les produits chimiques ;
- l'annexe III pour les substances nuisibles en colis ;
- l'annexe IV pour les eaux uséeseaux usées des navires ;
- l'annexe V pour les ordures des bateaux ;
- l'annexe VI pour la pollution atmosphérique.
Application et actions de la convention
Cette convention fait suite à celle, inefficace, de 1954 sur la pollution par les hydrocarbures (Oilpol). L'entrée en vigueur de la convention Marpol fut difficile. Il fallut attendre plusieurs accidents pétroliers et le protocoleprotocole de 1978 (ne rendant l'annexe II obligatoire qu'au bout de trois ans) pour que suffisamment de pays la ratifient.
La convention Marpol fournit des procédures et des règles techniques quant à la conception des navires (double coque pour les pétroliers et chimiquiers), à leur équipement, aux procédures dans les ports, à la tenue des dossiers administratifs et à la réalisation d'inspection.
