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La lutte contre la déforestation au Brésil a un coût que les crédits carbone pourraient compenser. © visionshare CC by-nc
Selon un avis juridique demandé par Forest Trends, un groupe pour la conservation des forêts, à Baker & McKenzie, l'un des plus importants cabinets d'avocats, les tribus amérindiennes du Brésil posséderaient légalement les droits d'émissionsémissions de carbonecarbone attachés à leurs terres. Pour l'instant, cet avis ne concerne que la tribu des Surui, mais elle devrait s'étendre à tout le Brésil et créer un précédent pour d'autres pays.
Un avis juridique n'a pas force de loi mais c'est un avis doctrinal pour inspirer la justice à partir des documents de droit et de leur esprit. Ici, Baker & McKenzie se base sur la constitution et la législation brésiliennes qui assurent aux Amérindiens du Brésil l'usage exclusif et l'administration durable de terrains désignés (leur réserve) ainsi que l'appropriation des bénéfices économiques générés par cette utilisation durable.
Selon Michael Jenkins, PDG de Forest Trends « Ce que nous avons été capable de démontrer ici, c'est qu'il y aura une opportunité et une voie pour que les groupes indigènesindigènes participent aux marchés qui émergeront des négociations sur le réchauffement climatique. En fait, les indigènes seront désormais une partie de la solution. »
Le droit au carbone, plus qu’un outil environnemental ou économique
Cet avis juridique ouvre donc la voie à la prise en compte de ces populations dans les négociations sur la déforestation et sur le climat, notamment celles sur l'attribution de droits d'émission de carbone, appelés aussi crédits carbone, aux pays qui possèdent de grandes forêts comme la Russie, le Brésil ou encore le Congo. Le lien établi entre les terrains et les crédits carbone est un moyen de sécuriser financièrement les efforts des peuples qui se battent contre la déforestation et mettent en place des plans de développement durabledéveloppement durable pour assurer leur subsistance sans détruire les forêts et leur biodiversité.
Au Brésil, l’influence des réserves amérindiennes sur la lutte contre la déforestation est claire comme une photo satellite : seule la forêt du territoire de la tribu des Surui est préservée. © Google Earth Outreach
Le problème, c'est que des programmes comme la Réduction des Emissions dues à la Déforestation et à la Dégradation des forêts (REDD) se basent sur les efforts de réduction de la déforestation. Donc pas de déforestation par le passé, comme c'est le cas dans des réserves amérindiennes, pas de financement. Pour Vasco van Roosmalen, le directeur de l'ONG AmazonAmazon Conservation Team-Brazil qui travaille avec les Surui, cela doit changer : « les terres des indigènes sont la plus importante barrière à la déforestation de l'Amazonie ».
Le droit au carbone est donc un véritable outil du développement durable puisqu'en plus d'être un mécanisme économique de la préservation de l'environnement, ce droit « est aussi un instrument politique et légal pour la reconnaissance des droits des peuples indigènes au carbone des forêts qu'ils habitent », comme le confirme Almir Narayamoga Surui, chef des Surui.
par Grégoire Macqueron, Futura
le 11 décembre 2009
