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L'acronyme Bepos signifie « bâtiment à énergieénergie positive ». C'est-à-dire une constructionconstruction qui produit plus d'énergie, électrique ou thermique, qu'elle n'en consomme pour son fonctionnement.
La RT 2012 (Réglementation thermique), via les bâtiments BBC (Bâtiment basse consommation), a permis de diviser par trois la consommation énergétiqueconsommation énergétique dans la construction neuve par rapport à la réglementation thermique précédente (RT 2005RT 2005/2007). Le Bepos représente la prochaine étape. Un objectif fixé à l'horizon 2020 par les administrations française et européenne.
Une définition réglementaire à préciser
L'article 4 de la loi de programmation du 3 août 2009 (dite Grenelle) fixe le but à atteindre pour toutes les constructions faisant l'objet d'une demande de permis de construire à compter de la fin 2020. Les bâtiments devront présenter, sauf exception, une consommation d'énergie primaireénergie primaire inférieure à la quantité d'énergie renouvelableénergie renouvelable produite. Cela passe, notamment, par l'amélioration des performances thermiques de l'enveloppe, par l'utilisation du boisbois énergie, par un effort de production locale d'énergies renouvelables (centrales biomassebiomasse, réseaux de chaleurchaleur...). De son côté, la Directive européenne 2010/31/UE du 19 mai 2010 prévoit que d'ici au 31 décembre 2020 les États membres veillent à ce que les nouveaux bâtiments soient à consommation d'énergie quasi nulle.
Tout cela manque encore de précision, comme le confirme l'AdemeAdeme. Dans la dernière mise à jour disponible sur le sujet (datée du 24 mars 2017), il est dit : « Pour l'heure, il n'existe pas encore de définition réglementaire des Bepos. Les caractéristiques et les exigences attendues restent encore à fixer ». Mais on y travaille (voir les propositions du Plan Bâtiment durable).
Le label E+C- a été créé pour accompagner les maîtres d’œuvre et d’ouvrage pendant la période d’expérimentation, qui devrait s’achever en 2020. © Wienerberger
Exit la RT, place à la RE et son critère complémentaire
Le différentiel de consommation du Bepos se calcule en principe sur une période de un an. Toutefois, l'opération ne prend pas en compte l'énergie grise correspondant à la construction du bâtiment et à la fabrication de ses composants. La loi de transition énergétique pour la croissante verte du 17 août 2015 comble le vide en introduisant un nouveau critère : le bilan carbonebilan carbone de la construction et de ses constituants. De thermique, la réglementation devient environnementale (RT 2018/2020). Parmi ses principaux axes de travail :
- l'évaluation de l'empreinte carbone dès la construction des bâtiments ;
- la réduction des émissionsémissions de gaz à effet de serregaz à effet de serre tout au long de leur cycle de vie ;
- la valorisation des matériaux recyclables et de l'économie circulaireéconomie circulaire.
Depuis 2016, des expérimentions ont cours pour promouvoir les bâtiments Bepos et bas carbone.