au sommaire
Pour ce chapitre, je vais éviter de me mettre en colère... Je vais vous présenter quelques cas seulement d'exploitation de l'ivoire, vous laissant juge du « droit » que l'on a de continuer à laisser faire, alors que l'on sait.
Il est vrai qu'en France on est bien outillé pour lutter contre ce commerce mais c'est avant qu'ils ne meurent qu'il faut s’occuper de sauver les éléphants, là où ils vivent, même si l'ivoire fut aussi la matière de trésors magnifiques de l'art.
L'ivoire, un matériau qui attise la convoitise des braconniers
On sait depuis plusieurs années qu'il faut sauver les éléphants et des mesures de protection de la population ont été prises, en Afrique par exemple. On sait également que le braconnage des éléphants sévit toujours et que le trafic d'ivoire perdure.
Mais les éléphants ne suffisent pas aux contrebandiers (Douane française ) : « Les agents des douanes de Lyon-St Exupéry, en étroite relation avec les services vétérinairesvétérinaires, ont procédé à la saisie de cinq défenses en ivoire de Monodon monocerosMonodon monoceros, encore dénommé "narval" ou "licorne de mer". Les défenses, d'un poids de 65 kilos, d'une taille comprise entre 1,80 m et 2,10 m, et d'une valeur estimée à près de 14.000 euros, étaient en provenance du Canada.
L'ivoire a été saisi sur la base de la Convention de Washington sur les espècesespèces menacées d'extinction, l'importateur ayant présenté à l'appui de sa transaction des documents inapplicables.
Le narval est un cétacé vivant dans l'océan glacial arctiquearctique. Le mâle peut atteindre 5,40 mètres et un poids d'environ 1,9 tonne. Chez la plupart des mâles, la dent gauche pousse en spirale pour former une défense horizontale pouvant atteindre plus de trois mètres. Le narval doit à cette magnifique défense torsadée son surnom de "licorne de mer".
En 2006, la douane française a réalisé 62 constatations portant sur de l'ivoire brut ou travaillé, pour un poids de plus de 1,8 tonne, soit une progression de 561 % des quantités saisies par rapport à l'année précédente. »
Chiffres des constatations de la DGDDI - douane française
En 2007, cinquante-deux constatations ont porté sur de l'ivoire brut ou travaillé provenant, notamment, du Cameroun, de Guinée et de République centrafricaine, pour un poids de 149 kgkg. Les constatations les plus nombreuses (48 % en 2007) ont été réalisées sur le vecteur aérien, et notamment à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle. Parmi ces constatations, on remarque une saisie de 20 pièces d'ivoire travaillé dissimulées dans un acheminementacheminement d'artisanat en boisbois. Ce sont, au total, plus de 51 kg d'ivoire qui ont été saisis.
Dix ans plus tard, en 2017, la douane française a saisi 270 kg d'ivoire brut.
Une brigade spéciale en France
Un article de Laurent Mignaux paru sur e-meddiat le 13 novembre 2007 :
« Basée à Chambord, dans le Loir-et-Cher, une équipe de 6 agents de l'Office national de la chasse et de la faunefaune sauvage, d'abord spécialisée dans la seule identification des spécimens (d'espèces non domestiques), s'est orientée progressivement vers la réglementation protégeant la faune et la flore sauvages. C'est maintenant une brigade "mobilemobile" qui fréquente assidûment les zoos, les cirques, mais aussi les brocantes et les salles des ventes... pour que les espèces protégées soient protégées. (...)
Elle se déplace sur des brocantes, marchés, expositions, ventes aux enchères... mais contrôle également les parcs zoologiques, cirques ou animaleries. Elle y vérifie notamment, en collaboration avec les services vétérinaires départementaux, la bonne tenue du registre des entrées et sorties d'animaux et s'assure de l'origine licite des animaux présents (vérification de permis CITES, de certificatcertificat intra-communautaire CITES et des autorisations de transport suivant le statut de protection des animaux délivrées).
C'est donc l'utilisation commerciale, dans son sens large, de la faune non domestique qui entre dans le rayon d'intervention de la brigade. Outre une solide connaissance des espèces, les agents de l'ONCFSONCFS n'ont besoin que de 3 articles du Code de l'Environnement pour agir :
- l'article L.411-1 traite des activités interdites, donc des spécimens protégés. C'est sur son fondement qu'ont été publiés, par exemple, les arrêtés interministériels du 17 avril 1981 relatifs aux mammifèresmammifères et oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les arrêtés du 15 mai 1986 relatifs à la protection des mammifères, des oiseaux et des reptilesreptiles de Guyane.
- l'article L.412-1 traite des activités soumises à autorisation sur les spécimens des espèces réglementées. C'est sur son fondement qu'ont été publiés, par exemple, les arrêtés du 20 décembre 1983 relatifs à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux et surtout l'arrêté du 30 juin 1998 relatif à l'application de la Convention de Washington ou "CITES" en France. L'instruction de ces demandes de documents est assuré par les directions régionales de l'environnement.
- l'article L.413-1 traite des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques (parcs zoologiques, cirques ou animaleries...), et impose l'obtention de différentes autorisations : certificats de capacité à l'entretien des animaux dont doivent disposer les responsables de ces établissements et autorisations préfectorales d'ouverture des établissements eux-mêmes. Les textes imposent le respect de normes sévères notamment pour assurer la sécurité des visiteurs et du personnel et de bonnes conditions d'hébergement des animaux.
Forte de sa spécialisation, la brigade participe également à des formations pour différentes administrations (gendarmerie, services vétérinaires, services des douanes, mais aussi associations...) pour renforcer et élargir les compétences sur le terrain.
Un dispositif, parmi d'autres, pour éviter que les espèces rares ne finissent définitivement au rayon des antiquités... »
Pour en savoir plus : Réglementation de l'UE relative au commerce des espèces de faune et de flore sauvages, Ministère de l'écologieécologie et du développement durabledéveloppement durable.
Oui mais le trafic d'ivoire continue, plus ou moins légalement...
Un autre extrait d'article :
« Plusieurs décisions ont été prises concernant les éléphants lors de la dixième conférence des parties à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES), à Harare, au Zimbabwe, du 9 au 20 juin 1997.
Si ces conditions sont réunies, combien de quantité d'ivoire chaque État peut-il exporter ?
Le quota pour le Botswana est établi à 25,3 tonnes, à 13,8 tonnes pour la Namibie, et à 20 tonnes pour le Zimbabwe. Ces chiffres correspondent au volume maximum d'ivoire exportable. Le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe ont accepté de n'exporter que de l'ivoire brut d'origine nationale dûment certifiée, marqué et enregistré selon les procédures CITES. L'ivoire confisqué ou d'origine inconnue ne pourra être exporté...
L'ivoire peut-il être acheté par n'importe qui et exporté n'importe où dans le monde ? Non. Le Japon a été désigné comme le seul pays pouvant recevoir de l'ivoire brut du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe. L'expédition vers toute autre destination est interdite. Le Japon a été choisi par les trois pays africains comme l'unique importateur car il est un marché traditionnel pour l'ivoire, mais aussi parce que les articles en ivoire produits par les manufactures japonaises peuvent être intégralement consommés sur le sol national, sans devoir quitter le pays. Ainsi, la réexportation de produits en ivoire travaillé vers d'autres destinations peut être évitée, ce qui simplifie le contrôle du commerce et empêche le développement d'une artèreartère de transittransit pour le commerce illégal d'ivoire. En fait, une des conditions du transfert vers l'annexe 2 était que le Japon interdise la réexportation d'ivoire à des fins commerciales.
Qu'ont décidé les États de la CITES pour les stocks d'ivoire détenus par les autres pays africains où vivent des populations d'éléphants ?
L'ivoire continue de s'accumuler dans la plupart de ces pays, et ce, pour différentes raisons. TRAFFIC et le secrétariat CITES ont estimé à 470 tonnes l'ivoire légal détenu par les gouvernements ou par des personnes privées en Afrique. En 1994, la neuvième conférence des parties a mandaté les pays qui ont des populations d'éléphants pour entamer un dialogue et tenter de résoudre le problème de l'accroissement des stocks d'ivoire en Afrique. »
Je vous laisse juge. En fait, il vaut peut-être mieux autoriser et surveiller qu'interdire, mais le Japon comme le Canada et d'autres ne pourraient-ils pas changer un peu ?
