L'ozone

La France, comme la plupart des pays européens, connaît souvent pendant la période estivale des épisodes de pollution par l'ozone touchant une large partie du territoire. Trois épisodes importants ont déjà marqué l'été 2003, en juin et entre le 10 et le 25/7 et depuis le 3/8, du fait de conditions météorologiques particulièrement favorables à la formation d'ozone (températures élevées, anticycloneanticyclone, peu de ventvent).

Plusieurs dépassements du seuil d'information du public (180 µg/m³) ont été constatés dans de très nombreuses régions : Nord, Est, Rhône-Alpes, Sud-Ouest, Sud-Est et région parisienne. Le maximum enregistré est de 417 µg/m3 sur l'étang de Berre. Le niveau maximal enregistré cet année en région parisienne, près de 300 µg/m³, reste inférieur au record historique de cette région (340 µg/m3 en août 1998).

• L'origine de l'ozone

L'ozone est un indicateur de la pollution photo-oxydante. Il résulte de réactions chimiques, sous l'effet de la lumière solaire, entre plusieurs polluants précurseurs. Ce sont principalement les oxydes d'azoteoxydes d'azote et des produits variés appelés composés organiques volatilscomposés organiques volatils (hydrocarbures, solvants...).

Les sources identifiées d'émissionsémissions d'oxydes d'azote sont les combustionscombustions d'énergie fossileénergie fossile : parmi ces sources, la circulation routière est responsable de 50% des émissions et l'industrie et la production d'énergie de 23%.
Les " composés organiques volatils " sont émis à 25% par les véhicules à moteur, à 29% par l'utilisation de solvants ou de peintures, et à 21% par des sources agricoles ou naturelles (arbresarbres, végétation...).

Les phénomènes de formation de l'ozone sont complexes et s'analysent d'abord à une échelle très grande (les précurseurs sont parfois transportés par les masses d'airmasses d'air sur plusieurs centaines de kilomètres).

En pratique:

• les concentrations d'ozone les plus importantes ne sont pas nécessairement mesurées sur le lieu principal d'émission des polluants précurseurs (centres des agglomérations, zones industrielles) mais parfois à 50, 100 ou 150 km de là (dans des zones rurales) sous le vent des émetteurs.
• des efforts importants de réduction des pollutions à un endroit donné peuvent ne pas suffire à supprimer la possibilité de nouveaux pics d'ozone.

Les effets de l'ozone sur la santé

Les enfants, les personnes âgées, les asthmatiques et les insuffisants respiratoires sont particulièrement sensibles à la pollution par l'ozone. Les conséquences pour la santé varient selon le niveau d'exposition, le volumevolume d'air inhalé et la duréedurée de l'exposition. Plusieurs manifestations sont possibles : toux, inconfort thoracique, gêne douloureuse en cas d'inspiration profonde, mais aussi essoufflement, irritation nasale, oculaireoculaire et de la gorge.

L'action du Gouvernement

Plusieurs mesures ont été décidées, au plan tant national que communautaire, en vue d'améliorer la qualité de l'air, notamment au travers de la réduction des émissions des principaux polluants précurseurs.
Ces mesures sont de natures diverses : technique (carburants, technologie des moteurs, véhicules au gazgaz, véhicules électriques, réduction des émissions dans l'industrie, ...), organisationnelle (plans de déplacements urbains, urbanisme, ...), fiscale.

En ce qui concerne le transport automobileautomobile, les normes européennes dites " Auto-Oil " vont réduire de moitié environ les émissions polluantes des véhicules neufs à partir de 2005-2006 (étape dite " Euro IV "). La prochaine étape de sévérisation des normes devrait intervenir à l'horizon 2010 : son contenu fait actuellement l'objet d'un travail de coopération franco-allemand.

La surveillance de l'ozone en France

Les 40 associations de surveillance de la qualité de l'air, regroupant l'Etat, les collectivités locales, les industriels et les associations de protection de l'environnement ou personnalités qualifiées, vous informent en permanence des concentrations d'ozone mesurées. Plus de 300 capteurscapteurs d'ozone sont aujourd'hui présents sur le territoire national.

Les valeurs réglementaires

Une directive européenne a fixé début 2002 de nouvelles concentrations de référence. La transposition en droit français de cette directive doit être réalisée avant le 9 septembre 2003. Elle est actuellement en cours.

• le seuil d'alerte, anciennement de 360 microgrammes par mètre cube en moyenne horaire, devrait être abaissé à 240 microgrammes par mètre cube pendant trois heures consécutives,
• seuil d'information et de recommandation, à 180 microgrammes par mètre cube en moyenne horaire

Les mesures d'urgence décidées par les pouvoirs publics

Dans l'attente, il convient de mettre en place, chaque fois que nécessaire des mesures temporaires de réduction des émissions des sources fixes et/ou mobilesmobiles selon la zone concernée.

Néanmoins, les résultats des plus récentes études réalisées tant en France qu'à l'étranger incitent à la plus grande prudence dans l'utilisation des mesures de réduction des émissions à court terme, dont l'efficacité sur les niveaux de concentration d'ozone est extrêmement incertaine, et dépend très largement de la nature de l'épisode de pollution et des concentrations relatives des deux grandes classes de polluants précurseurs.

Les mesures mises en œuvre doivent donc :

• être d'intensité progressive et adaptée, en fonction de l'ampleur et la durée prévisibles de l'épisode de pollution,
• être efficaces au regard de leur coût ;
• porter sur le territoire le plus étendu et le plus pertinent possible, département, région par exemple ;
• anticiper le dépassement du seuil.

Niveau d'information et de recommandations :

En cas d'épisode de pollution par l'ozone, atteignant 180 microgrammes par mètre cube en moyenne horaire, les pouvoirs publics informent de la situation. Ils diffusent des recommandations à l'attention des personnes sensibles, recommandent la mise en oeuvre de mesures destinées à la limitation des émissions d'origine à la fois automobile, industrielle, artisanale et domestique.

Niveau d'alerte

La valeur du seuil d'alerte est actuellement de 360 microgrammes par mètre cube en moyenne horaire. En cas de dépassement ou de risque de dépassement de 360 microgrammes par mètre cube en moyenne horaire, les pouvoirs publics informent de la situation et prennent des mesures pour réduire les rejets polluants précurseurs à l'origine de l'ozone.